Licence formatrice
39,90 € · permanente
Utilisation dans les formations du seul organisme identifié et remise aux élèves. Revente interdite.
LICENCES ML2S PNC · PROJET
Conditions de licence
Conditions provisoires, à valider juridiquement avant activation. Les paiements TEST et certificats de simulation n’accordent aucun droit commercial réel.
← Retour à la commandeLicence revente ML2S PNC
149,00 € · 12 mois après activation
Formation et revente imprimée ou numérique sous identité ML2S PNC.
Licence marque blanche
299,00 € · 12 mois après activation
Formation, ajout du logo sur la couverture et revente imprimée ou numérique.
La propriété intellectuelle et les mentions ML2S PNC sont conservées. Aucun transfert des droits d’auteur. Les droits commerciaux cessent à expiration ou révocation. Aucun renouvellement ou prélèvement automatique.
À valider : périmètre de redistribution, volumes, territoires, identité du titulaire, usages du logo, motifs de révocation, renouvellement et conséquences de l’expiration sur les exemplaires déjà vendus.
La personnalisation de couverture déjà proposée avec l’édition formatrice ne confère aucun droit de revente ni droit de marque blanche. Toute couverture personnalisée attend une validation manuelle ML2S PNC.
Contact : pnc@ml2s.fr